N° Avis  |
Sujet |
Secteur |
 Avis 38-2004 (PDF) |
Projet d'AR modifiant l'AR du 23 mai 2000 portant des dispositions particulières concernant l’acquisition, la détention d’un dépôt, la prescription, la fourniture et l’administration de médica¬ments destinés aux animaux par le médecin vétérinaire et concernant la détention et l’administration de médica¬ments destinés aux animaux par le responsable des animaux. (dossier Sci Com 2004/31) |
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| Avis 37-2004 (PDF) |
Evaluation scientifique du “Guide pour l'autocontrôle pour la production primaire de lait cru”. (dossier Sci Com 2004/35) |
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| Avis 36-2004 (PDF) |
Évaluation de risque des matières premières réalisée par Ovocom (dossier Sci Com 2004/22) |
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| Avis 35-2004 (PDF) |
Evaluation scientifique du guide 'Système d’autocontrôle (SAC) produits laitiers'. (dossier Sci Com 2004/46) |
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| Avis 34-2004 (PDF) |
Elargissement du domaine d'application relatif à l'utilisation d’eau de récupération dans les abattoirs. (dossier Sci Com 2004/30) |
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| Avis 33-2004 (PDF) |
Projet d'arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 décembre 1992 relatif au transport des viandes fraîches, des produits à base de viande et des préparations de viandes. (dossier Sci Com 2004/33) |
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| Avis 32-2004 (PDF) |
Projet d’Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 12 mars 2003 portant fixation de la manière de prélever les échantillons pour le contrôle officiel des teneurs maximales en plomb, cadmium, mercure, 3-MCPD et dioxines et pour le dosage des PCB de type dioxine dans certaines denrées alimentaires. (dossier Sci Com 2004/47) |
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| Avis 31-2004 (PDF) |
Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 27 février 2003 portant fixation de la manière de prélever les échantillons pour le contrôle officiel des teneurs maximales en mycotoxines dans certaines denrées alimentaires. Transposition de la directive 2004/43/CE de la Commission du 13 avril 2004 modifiant la directive 98/53/CE et la directive 2002/26/CE en ce qui concerne les modes de prélèvement d’échantillons et les méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en aflatoxines et en ochratoxine A des aliments pour nourrissons et enfants en bas âge. (dossier Sci Com 2004/36) |
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| Avis 30-2004 (PDF) |
Projet d’Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 17 mars 1994 relatif à la production du lait et instituant un contrôle officiel du lait fourni aux acheteurs. (dossier Sci Com 2004/42) |
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| Avis 29-2004 (PDF) |
Projet d’Arrêté royal fixant les rétributions dues pour la délivrance de certificats phytosanitaires. (dossier Sci Com 2004/41) |
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Avis 28-2004 (PDF)
Annexe (PDF) |
Risques liés à Enterobacter sakazakii (dossier 2004/09) |
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| Avis 27-2004 (PDF) |
Projet d’Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 8 août 1997 relatif à l’identification, l’enregistrement et aux modalités d’application de l’épidémiosurveillance des bovins (dossier Sci Com 2004/21) |
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| Avis 26-2004 (PDF) |
Evaluation scientifique du guide ’’GIQ-Produits laitiers’’ (dossier Sci Com 2004/26) |
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| Avis 25-2004 (PDF) |
Programmation d'inspections et d'audits de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire pour 2004 (dossier Sci Com 2003/41) |
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Avis 24-2004 (PDF)
Amendement (PDF) |
« Limites d’action pour la présence de résidus de certains additifs et de certains médicaments vétérinaires dans les denrées alimentaires lorsqu’il n’existe pas de limite maximale en résidus (LMR), et au-delà desquelles des mesures doivent être prises en vue de préserver la sécurité de la chaîne alimentaire » (dossier Sci Com 2004/24) |
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| Avis 23-2004 (PDF) |
Projet d’arrêté royal portant fixation des modes de prélèvement d’ échantillons pour le contrôle officiel des teneurs en étain dans les aliments en conserves. Transposition de la directive 2004/16/CE de la Commission du 12 février 2004 portant fixation des modes de prélèvement d’échantillons et des méthodes d’analyse pour le contrôle officiel des teneurs en étain des aliments en conserves. (Dossier Sci Com 2004/32). |
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| Avis 22-2004 (PDF) |
Projet d’arrêté royal portant des mesures de police sanitaire pour la surveillance de et la protection contre certaines zoonoses et agents zoonotiques. (dossier Sci Com 2004/18) |
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| Avis 21-2004 (PDF) |
Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 30 avril 1976 relatif à l’expertise et au commerce du poisson. (dossier Sci Com 2004/23) |
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| Avis 20-2004 (PDF) |
Projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 4 juillet 1996 relatif aux conditions générales et spéciales d’exploitation des abattoirs et d’autres établissements. (dossier Sci Com 2004/12) |
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| Avis 19-2004 (PDF) |
Projet d’Arrêté royal fixant les redevances dues par les opérateurs participant à la chaîne alimentaire dans le secteur pommes de terre (dossier Sci Com 2004/20) |
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| Avis 18-2004 (PDF) |
Encéphalopathie spongiforme bovine - Révision de l’âge des bovins concernant le retrait de la colonne vertébrale des carcasses (dossier Sci Com 2004/02) |
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| Avis 17-2004 (PDF) |
Arrêté royal fixant la procédure et les conditions d’agrément de certains laboratoires qui effectuent des analyses dans le cadre des missions de contrôle de l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire (dossier Sci Com 2004/10) |
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Avis 16-2004 (PDF)
Annexe (PDF) |
Plan d'échantillonnage d'OVOCOM, questions complémentaires relatives aux bases statistiques (dossier Sci Com 2004/03) |
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| Avis 15-2004 (PDF) |
Arrêté royal relatif à l’utilisation par les entreprises de traitement et les producteurs de bois d'emballage de la marque attestant du respect de la norme NIMP 15 – (dossier Sci Com 2004/08) |
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| Avis 14-2004 (PDF) |
L'utilisation des eaux de récupération dans les abattoirs – (dossier Sci Com 2003/28). |
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| Avis 13-2004 (PDF) |
Programmation des analyses chimiques de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire pour 2004 – (dossier Sci Com 2003/34 – volet chimie) |
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| Avis 12-2004 (PDF) |
Programmation des analyses biologiques de l’Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire pour 2004 – (dossier Sci Com 2003/34 – volet biologique) |
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| Avis 11-2004 (PDF) |
Mise en place d’une nouvelle méthode de diagnostic du virus de la peste porcine classique (PPC) – (dossier Sci Com 2004/04) |
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| Avis 10-2004 (PDF) |
Projets de modifications législatives à introduire via la Loi-programme (dossier Sci Com 2004/17) |
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| Avis 09-2004 (PDF) |
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 27 février 2003 portant fixation de la manière de prélever les échantillons pour le contrôle officiel des teneurs maximales en mycotoxines dans certaines denrées alimentaires (dossier Sci Com 2004/14) |
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| Avis 08-2004 (PDF) |
Projet d’arrêté royal relatif au financement du dépistage des encéphalopathies spongiformes transmissibles chez les animaux (dossier Sci Com 2004/13) |
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| Avis 07-2004 (PDF) |
Programme de surveillance pour la réduction de la prévalence de Salmonella dans les exploitations porcines en Belgique (dossier Sci Com 2003/22) |
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Avis 06-2004 (PDF)
(auto-saisine) |
“L’évaluation du risque de transmission du virus influenza aviaire à l’homme” (dossier Sci Com 2003/14) |
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| Avis 05-2004 (PDF) |
Arrêté royal relatif à la lutte contre la peste porcine africaine (dossier Sci Com 2004/07) |
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| Avis 04-2004 (PDF) |
Arrêté royal établissant les règles vétérinaires et sanitaires relatives aux échanges et aux importations de certains produits destinés à la consommation humaine et modifiant l'arrêté royal du 31 décembre 1992 relatif aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables aux échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits et l'arrêté royal du 31 décembre 1992 relatif à l'organisation des contrôles vétérinaires pour les animaux et certains produits d'origine animale importés de pays tiers (dossier Sci Com 2004/06) |
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| Avis 03-2004 (PDF) |
Arrêté royal modifiant l’arrêté royal du 4 juillet 1986 fixant les conditions dans lesquelles les médecins vétérinaires versés dans la réserve de recrutement de l’Institut d’expertise vétérinaire peuvent être chargés de missions particulières (dossier Sci Com 2004/05) |
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| Avis 02-2004 (PDF) |
Projet d’arrêté royal relatif au financement du dépistage des encéphalopathies spongiformes transmissibles chez les animaux » (dossier Sci Com 2004/01) |
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| Avis 01-2004 (PDF) |
Problématique du transport de viande non complètement refroidie (‘transport à chaud’) (dossier 2003/25) |
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Dernière mise à jour le
07.12.2023
