 N° Avis  |
 Sujet  |
 Secteur  |
Avis 22-2014 (PDF) |
Approche scientifique pour le rappel (recall) de denrées alimentaires contaminées par du nitrate, plomb, cadmium, mercure, méthylmercure, de l’arsenic ou de l’arsenic inorganique (dossier Sci Com 2013/26) |
Alimentation |
Avis 21-2014 (PDF) |
Evaluation d’un projet d’arrêté royal modifiant l’annexe I de l’arrêté royal du 3 février 2014 désignant les maladies des animaux soumises à l’application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux et portant règlement de la déclaration obligatoire (dossier SciCom 2014/19) |
Animal |
Avis 20-2014 (PDF) |
Guide d’autocontrôle pour le secteur des cuisines de collectivités et des maisons de soins (G025 - V2, dossier SciCom 2014/20) |
Alimentation |
Avis rapide 19-2014 (PDF) |
Risques d'introduction du virus de la fièvre catarrhale ovine sérotype 4 en Belgique (dossier SciCom 2014/25) |
Animal |
Avis 18-2014 (PDF)
- Annexe 1 (PDF)
- Annexe 2 (PDF) |
Réévaluation de l'ingestion d’acrylamide par la population belge (dossier SciCom 2013/27: auto-saisine) |
Alimentation |
Avis rapide 17-2014 (PDF) |
Evaluation des risques pour la santé publique des boyaux naturels dans les pays “de statut à risque négligeable pour l’ESB” et des risques inhérents à une modification de la liste des matériels à risque spécifiés (MRS) pour l’ESB (dossier SciCom 2014/22) |
Animal |
Avis 16-2014 (PDF) |
Guide d'autocontrôle : industrie de transformation et négoce des pommes de terre, fruits et légumes (G-014v4, dossier SciCom 2014/17) |
Alimentation |
Avis 15-2014 (PDF) |
Evaluation d’un projet d’arrêté royal définissant les conditions de police sanitaire régissant les échanges et les importations de certains animaux et définissant les conditions d’agrément des organismes, instituts et centres détenant de tels animaux (dossier SciCom 2014/16) |
Animal |
Avis commun SciCom 14-2014 et CSS 9160 (PDF) |
Sécurité alimentaire des insectes destinés à la consommation humaine (dossier SciCom 2014/04 - CSS 9160) |
Alimentation |
Avis 13-2014 (PDF) |
Evaluation du programme d’analyses 2014 de l’AFSCA – volet phytosanitaire (dossier SciCom 2014/15 D) |
Végétal |
Avis 12-2014 (PDF) |
Evaluation du programme d’analyses 2014 de l’AFSCA (volet «paramètres microbiologiques dans les denrées alimentaires & OGM dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux») (dossier SciCom 2014/15 C) |
Alimentation |
Avis 11-2014 (PDF) |
Evaluation du programme d’analyses 2014 de l’AFSCA – Volet chimie (dossier SciCom 2014/15 B) |
Alimentation |
Avis 10-2014 (PDF) |
Evaluation du programme d’analyses 2014 de l’AFSCA (volet « risques microbiologiques » – partie « santé animale ») (dossier SciCom 2014/15 A) |
Animal |
Avis 09-2014 (PDF) |
Projet d'arrêté royal relatif à la lutte contre la diarrhée virale bovine (dossier SciCom 2014/09) |
Animal |
Avis rapide 08-2014 (PDF) |
Risques d'introduction de la peste porcine africaine en Belgique (dossier SciCom 2014/14) |
Animal |
Avis 07-2014 (PDF) |
Projet d’arrêté royal définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce et les importations de sperme, des ovules et des embryons d’équidés et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d’embryons et les conditions applicables aux équidés donneurs (dossier SciCom 2014/08) |
Animal |
Avis 06-2014 (PDF) |
Arrêté royal définissant les conditions de police sanitaire régissant le commerce et les importations de sperme, d’ovules et d’embryons des ovins et des caprins et définissant les conditions pour les centres de collecte et de stockage de sperme, les équipes de collecte et de production d’embryons et les conditions applicables aux animaux donneurs des espèces ovine et caprine (dossier SciCom 2014/02) |
Animal |
Avis 05-2014 (PDF)
- Annexe 1 (PDF)
- Annexe 2 (PDF)
- Annexe 3 (PDF) |
La sécurité alimentaire des circuits courts (dossier SciCom 2013/01: auto-saisine) |
Alimentation |
Avis 04-2014 (PDF) |
Evaluation d’une demande d’exemption d’utilisation d’eau potable pour la production d’un ingrédient alimentaire (dossier SciCom 2013/25) |
Alimentation |
Avis 03-2014 (PDF)
- Annexe 1 (PDF)
- Annexe 2 (PDF)
- Annexe 3 (PDF) |
Evaluation des risques de la migration à partir des matériaux et objets destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires: études de cas exploratoires (dossier SciCom 2011/03: auto-saisine) |
Alimentation |
Avis 02-2014 (PDF) |
Projet d'AR portant des mesures de prévention des maladies des porcs à déclaration obligatoire (dossier SciCom 2013/21) |
Animal |
Avis 01-2014 (PDF) |
Liste des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAPs) à rechercher dans l’alimentation animale et limite d’action à utiliser (dossier SciCom 2013/20) |
Animal |